La charte du forum QuébecSpot

En date du 2 novembre 2007

Dicton : "Etre membre d'un Forum de discussion n'est pas un acquis, mais bien un privilège qu'il faut savoir préserver".

Afin de préserver l'harmonie sur le Forum, voici les règlements revus et modifiés.

Préambule : QuébecSpot est un Forum généraliste où tous les sujets y sont abordés. Le Forum est un lieu d'échange qui permet à chacun de s'exprimer et d'échanger des idées. Par conséquent, les échanges doivent s'effectuer dans un climat serein fondé sur le respect de l'autre. Il est possible de manifester son désaccord avec l'opinion d'un membre, de débattre un sujet, mais rien ne justifie le manque de respect entre les membres du Forum.

Bien que les administrateurs et les modérateurs du Forum QuébecSpot essaient d'écarter tout message répréhensible de ce forum, il leur est impossible de contrôler tous les messages ou de confirmer la validité des informations publiées. Nous ne contrôlons pas de manière active le contenu des messages postés.

1.0 - Règlements - QuébecSpot et son équipe, incluant l'administrateur et les modérateurs, se dégagent de tout et n'assument aucune responsabilité quant aux contenus des messages véhiculés à travers les divers sujets sur ses forums. Vous êtes l'unique responsable en tout ainsi que vis-à-vis les autorités quant aux messages et tous renseignements personnels véhiculés ainsi qu'aux retombés.

2.0 : Les messages expriment uniquement les opinions de leur auteur, opinion qui n'est pas nécessairement celle du Forum ou de toute entité associée au Forum. Le(s) propriétaire(s), administrateur(s) et modérateur(s) ne sauraient être considérés comme responsables du contenu des messages dont ils ne sont pas les auteurs. Les propos tenus sur ce Forum sont néanmoins publiés sous votre entière responsabilité. À ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.

2.1 - Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

2.2 - Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à Internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

2.3 - Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse email est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l'oublieriez).

En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus.

3.0 - Nos règlements sont axés sur le respect des personnes. Le langage vulgaire et les sacres en abondance ne sont pas tolérés ni les attaques personnelles en public envers un autre membre. En cas de problème avec quelqu'un, soit vous utilisez la fonction MP (Messagerie Privée) pour régler un différent ou vous le faites à l'extérieur du Forum. Il peut arriver à tout le monde de se tromper, de faire une erreur de jugement, on n'est pas obligé d'être du même avis et nous ne voulons aucune attaque personnelle dans les propos tenus dans les messages en public sur ce Forum. Les débats doivent se faire en utilisant des arguments et contre arguments et non en utilisant des attaques personnelles.

3.1 - Il est interdit d'attaquer, de harceler les membres, les modérateurs et l'administration du Forum de façon publique encore de façon personnelle.

3.2 - Tout propos haineux, accusateurs, malveillants, diffamatoires, racistes, encourageant ou glorifiant la violence commise en raison de la race, de l'origine nationale ou ethnique, de la couleur, de la religion, du sexe, de l'orientation sexuelle, de l'âge ou d'un handicap mental ou physique, ainsi que toutes menaces, publication frauduleuse, fausse représentation, non-respect des droits d'auteurs, propos conduisant à une interprétation erronée ou constituant une action en infraction répréhensible encourageant le jeu ou la spéculation, participant à la vente de tabac, d'alcool, drogues et autres substances ou violant les lois et règlements en vigueur au canada et dans son pays d'origine, sont interdit et seront supprimés sans appel ni justification.

3.3 - Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce Forum en contactant un modérateur ou l'administrateur du Forum. Cependant, les membres du Forum s'engagent à ne pas discuter des actions et décisions prises par les modérateurs sur le Forum. Les décisions de modération peuvent être contestées uniquement par MP ou par email. Dans le cas contraire tout désaccord, plainte, opposition, dispute, ne sera pas considérée.

4.0 - Modération :L'administration de QuébecSpot a choisi de nommer des modérateurs dans le but qu'ils interviennent dans les discussions, afin de les rendre plus animées, et d'assurer le respect des règlements. Ainsi, les modérateurs ont le pouvoir et le droit de supprimer, éditer, censurer les messages en entier ou en parti jugé inadéquat, déplacer ou verrouiller des discussions, et ce, sans devoir en aviser le membre concerné. Ils peuvent également aviser les membres qui enfreignent les règlements du Forum. Veuillez noter qu'à la quantité de messages véhiculés sur le Forum, les modérateurs ne peuvent tous les lire et ne sont donc pas tenus responsables de tous les propos exprimés par les membres.

5.0 - Administration : Le but de l'administration de QuébecSpot est d'assurer le bon fonctionnement du Forum, tant du point de vue technique qu'informationnel. Pour ce faire, l'administration collabore étroitement avec les modérateurs. L'administration se réserve le droit d'intervenir en tout temps auprès des membres qui ne respectent pas les règlements, qui méritent des avertissements ou lorsqu'une désactivation de leur inscription s'avère nécessaire. L'administration doit informer publiquement les membres de tous changements majeurs touchant le Forum. Veuillez noter qu'à la quantité de messages véhiculés sur le Forum, l'administrateur(s) ne peut tout les lire et n'est donc pas tenu responsable de tous les propos exprimés par les membres.

6.0 - Avertissement : Les modérateurs se réservent le droit d'avertir un membre si celui-ci contrevient à l'un des règlements. On donne un avertissement pour rappeler à l'ordre par MP le concerné et à la discrétion du Modérateur, en mentionnant ensuite dans le sujet du topic, qu'un avertissement a été émis, en mentionnant les motifs.

6.1 - Une suspension ou bannissement ou une expulsion définitive peut être applicable selon le cas. Ces applications se font par vote majoritaire des modérateurs et l'admin. Bref, en tout temps, nous nous réservons le droit de bannir un membre qui fait obstacle au bon fonctionnement du forum.

6.2 - * Ceci va aussi pour un Modérateur dérogeant des règles.

7.0 - Sauf en cas d'exception, nous refusons la suppression des discussions et messages d'un membre à sa demande, car les écrits font parti intégrante de notre base de données et qu'il n'y a aucune raison de déstructurer, parfois gravement, l'unicité de nos forums en supprimant des dizaines, voir des centaines ou des milliers de messages.

7.1 - La loi informatique et liberté porte sur des données nominatives et il ne faut pas confondre les droits qu'elle vous donne avec le droit de la propriété intellectuelle.

7.3 - Cette application serait trop lourde de conséquences car de très nombreux fils de discussions perdraient alors tout leur sens. Une demande d'effacement d'un trop grand nombre de réponse est une demande abusive.

7.4 - En conclusion, notre charte exprime clairement que nous ne supprimons pas les messages de nos utilisateurs sur simple demande de leur part, car chaque message est censé s'intégrer à une discussion qui a besoin pour sa cohérence, de ne pas être tronquée.

8.0 - Recommandation : Autant que possible, ne pas détourner une discussion de son sujet initial. Si vous souhaitez parlez d'un sujet différent, créez une nouvelle discussion. Sinon, les discussions deviennent incompréhensibles.

8.1 - N'utilisez les caractères majuscules que si ceux-ci sont requises. LES MAJUSCULES DONNENT L'IMPRESSION QUE VOUS CRIEZ.

8.2 - Les sujets ayant pour but de promouvoir un site à connotation publicitaire ou incitant à y participer dans le but de faire de l'argent ainsi que tout autre sujet ressemblant à du spam seront supprimés sans préavis.

9.0 - En vous enregistrant au forum, vous reconnaissez avoir lu la charte et les règlements entièrement et vous vous portez garant du fait d'être en accord avec ces règlements qui ne sont pas négociable ni contestable d'aucune façon que ce soit.

10.0 - Les liens hypertextes mis en place par un ou des membres sur le forum, ne sauraient engager la responsabilité de QuébecSpot.

10.1 - Ces règles de conduites peuvent être appelés à changer ou être modifiés sans préavis.